Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Mentions Légales
1 . Acceptation des CGU
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Florent Vassogne met à la disposition des utilisateurs le site www.florentvassogne.com, ainsi que les services disponibles sur le site.
L’accès au site www.florentvassogne.com implique l’acceptation de l’ensemble des Conditions Générales d’Utilisation et des Mentions Légales qui suivent.
2 . Mentions Légales
Nom du site : Efelo Dream Factory – Photographies
Adresse url du site : www.florentvassogne.com
Email de contact : efelo@ymail.com
Responsable / Directeur de la publication du site :
Florent VASSOGNE
2 Route des Tourterelles
85450 PUYRAVAULT
FRANCE
Florent VASSOGNE est Auteur-photographe, enregistré à l'URSSAF des Pays de Loire.
SIRET 750 175 135 00011
APE 9003A
Réalisation du site :
Le site www.florentvassogne.com est réalisé par Florent Vassogne, à l'aide des outils de la plateforme Photodeck (www.photodeck.com).
L’ensemble des photos, logos et textes composant le site www.florentvassogne.com sont l’œuvre de Florent Vassogne.
Les portraits de Florent Vassogne ont été pris par Monique Muller www.monikmuller.com
Hébergement du site :
Photodeck
11 rue Tridard
25430 Sancey le Grand
France
Tel +33 3 8148 1673
Hébergement du nom de domaine :
Le nom de domaine www.florentvassogne.com est hébergé par
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
3 . Présentation du site et des services fournis
Le site www.florentvassogne.com a pour objet de présenter les œuvres photographiques de Florent Vassogne et permettre à toute personne majeure d’en commander des tirages d'art.
4 . Contact
L’utilisateur / acheteur peut contacter Florent Vassogne à tout moment via le formulaire de contact pour toute demande de renseignements.
5 . Responsabilités
Les informations présentes sur le site www.florentvassogne.com sont susceptibles d’être modifiées ou mises à jour à tout moment.
Florent Vassogne ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage, quelque soit sa nature, suite à l’utilisation du site www.florentvassogne.com ou des informations et autres éléments disponibles sur ce site.
6 . Propriété intellectuelle / Droit d’auteur
Pour toutes les photographies, textes et logos présents sur le site www.florentvassogne.com, les droits de reproduction, d’exploitation et de diffusion demeurent la propriété de Florent Vassogne qui conserve, conformément à la loi Française (Article L.111-1 du Code de la propriété Intellectuelle), l’exclusivité des droits d’auteur.
Toute diffusion, publication et reproduction, du contenu du site www.florentvassogne.com, quelque soit le procédé utilisé, ne sont pas autorisées sauf accord écrit de Florent Vassogne.
Sur les réseaux sociaux, tout partage d’une page web ou d’une photo issue du site www.florentvassogne.com devra obligatoirement être accompagné de la mention « Photo : Florent Vassogne ».
7 . Liens hypertextes
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8 . Données personnelles
Cookies
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Données personnelles
Le site www.florentvassogne.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL en mars 2016 sous le numéro 1937303 v 0.
Les informations personnelles transmises à Florent Vassogne lors de la commande sont uniquement destinées au traitement de la commande et ne sont pas diffusées à un tiers où utilisées dans un autre but.
Conformément à la loi « informatique et libertés » modifiée en 2004, tout utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des informations qui le concernent. Il suffit d’en faire la demande par courrier électronique à l'adresse efelo@ymail.com ou par courrier postal à l'adresse :
Florent VASSOGNE
2 route des Tourterelles
85450 PUYRAVAULT
FRANCE
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9 . Modification des CGU
Florent Vassogne se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation.
10 . Droit applicable et compétences territoriales
Le site www.florentvassogne.com et son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu de consultation. En cas de litige, et après échec d’une tentative de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher ce litige.
Date de mise en ligne des présentes CGU : 4 avril 2016