Mentions légales / CGU

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Mentions Légales

 

1 . Acceptation des CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Florent Vassogne met à la disposition des utilisateurs le site www.florentvassogne.com, ainsi que les services disponibles sur le site.

L’accès au site www.florentvassogne.com implique l’acceptation de l’ensemble des Conditions Générales d’Utilisation et des Mentions Légales qui suivent.

 

2 . Mentions Légales

Nom du site : Efelo Dream Factory – Photographies

 

Adresse url du site : www.florentvassogne.com

 

Email de contact : efelo@ymail.com

 

Responsable / Directeur de la publication du site :

 

Florent VASSOGNE

2 Route des Tourterelles

85450 PUYRAVAULT

FRANCE

 

Florent VASSOGNE est Auteur-photographe, enregistré à l'URSSAF des Pays de Loire.

SIRET 750 175 135 00011
APE 9003A

 

Réalisation du site :

Le site www.florentvassogne.com est réalisé par Florent Vassogne, à l'aide des outils de la plateforme Photodeck (www.photodeck.com).

L’ensemble des photos, logos et textes composant le site www.florentvassogne.com sont l’œuvre de Florent Vassogne.

Les portraits de Florent Vassogne ont été pris par Monique Muller www.monikmuller.com

 

Hébergement du site :

Photodeck

11 rue Tridard
25430 Sancey le Grand
France 

www.photodeck.com

Tel +33 3 8148 1673

 

Hébergement du nom de domaine :

Le nom de domaine www.florentvassogne.com est hébergé par

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

France

 

 

3 . Présentation du site et des services fournis

Le site www.florentvassogne.com a pour objet de présenter les œuvres photographiques de Florent Vassogne et permettre à toute personne majeure d’en commander des tirages d'art.

 

4 . Contact

L’utilisateur / acheteur peut contacter Florent Vassogne à tout moment via le formulaire de contact pour toute demande de renseignements.

 

5 . Responsabilités

Les informations présentes sur le site www.florentvassogne.com sont susceptibles d’être modifiées ou mises à jour à tout moment.

Florent Vassogne ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage, quelque soit sa nature, suite à l’utilisation du site www.florentvassogne.com ou des informations et autres éléments disponibles sur ce site.

 

6 . Propriété intellectuelle / Droit d’auteur

Pour toutes les photographies, textes et logos présents sur le site www.florentvassogne.com, les droits de reproduction, d’exploitation et de diffusion demeurent la propriété de Florent Vassogne qui conserve, conformément à la loi Française (Article L.111-1 du Code de la propriété Intellectuelle), l’exclusivité des droits d’auteur.

Toute diffusion, publication et reproduction, du contenu du site www.florentvassogne.com, quelque soit le procédé utilisé, ne sont pas autorisées sauf accord écrit de Florent Vassogne.

Sur les réseaux sociaux, tout partage d’une page web ou d’une photo issue du site www.florentvassogne.com devra obligatoirement être accompagné de la mention « Photo : Florent Vassogne ».

 

7 . Liens hypertextes

Pour tout lien d’un site internet extérieur pointant vers le site www.florentvassogne.com, Florent Vassogne se réserve le droit de demander la suppression de ce lien.

 

8 . Données personnelles

Cookies

La navigation sur le site www.florentvassogne.com peut entraîner l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un minuscule fichier qui enregistre des informations liées à la navigation sur un site. Il ne permet en aucun cas d’identifier l’utilisateur ou d’enregistrer des informations privées le concernant. Les données permettent simplement de faciliter la navigation ultérieure sur le site. Elles permettent aussi diverses mesures de fréquentation du site.

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Données personnelles

Le site www.florentvassogne.com a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL en mars 2016 sous le numéro 1937303 v 0.

Les informations personnelles transmises à Florent Vassogne lors de la commande sont uniquement destinées au traitement de la commande et ne sont pas diffusées à un tiers où utilisées dans un autre but.

Conformément à la loi « informatique et libertés » modifiée en 2004, tout utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des  informations qui le concernent. Il suffit d’en faire la demande par courrier électronique à l'adresse efelo@ymail.com ou par courrier postal à l'adresse :

Florent VASSOGNE
2 route des Tourterelles
85450 PUYRAVAULT
FRANCE

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9 . Modification des CGU

Florent Vassogne se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation.

 

10 . Droit applicable et compétences territoriales

Le site www.florentvassogne.com et son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu de consultation. En cas de litige, et après échec d’une tentative de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour trancher ce litige.

 

 

Date de mise en ligne des présentes CGU : 4 avril 2016